Jacques Boittin


De: Jacques Boittin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
date_debut="2005-11-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Juillet 200516/07/2005
De: Boittin (Jacques)
commissaire principal de la police nationale
Objet:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 142e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Cherbourg du 18 septembre au
9 novembre 2000
Groupe:
admission
23 Décembre 200023/12/2000
De: Boittin (Jacques)
chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Rennes
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel de Rennes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Boittin (Jacques)
chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Rennes
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel de Caen
Groupe:
cour_appel="Caen"
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Boittin (Jacques)
chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Rennes
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel d'Angers
Groupe:
cour_appel="Angers"
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Boittin (Jacques)
chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Rennes
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) dudit code
Cour d'appel de Rennes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Boittin (Jacques)
chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Rennes
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) dudit code
Cour d'appel de Caen
Groupe:
cour_appel="Caen"
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Boittin (Jacques)
chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Rennes
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) dudit code
Cour d'appel d'Angers
Groupe:
cour_appel="Angers"
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Boittin (Jacques)
chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Rennes
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel de Rennes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Boittin (Jacques)
chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Rennes
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel de Caen
Groupe:
cour_appel="Caen"
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Boittin (Jacques)
chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Rennes
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel d'Angers
Groupe:
cour_appel="Angers"
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Boittin (Jacques)
chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Rennes
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le
décret n° 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5°) du code de procédure pénale
2e commission
Groupe:
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Boittin (Jacques)
chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Rennes
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le
décret n° 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5°) du code de procédure pénale
28° Cour d'appel de Rennes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Boittin (Jacques)
chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Rennes
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le
décret n° 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5°) du code de procédure pénale
10° Cour d'appel de Caen
Groupe:
cour_appel="Caen"
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Boittin (Jacques)
chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Rennes
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le
décret n° 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5°) du code de procédure pénale
4° Cour d'appel d'Angers
Groupe:
cour_appel="Angers"
nomination
02 Avril 199302/04/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.